TVlocales

Le contrat d’objectifs et de moyens, le lien juridique entre une chaîne et une collectivité

C’est l’article L.1426-1 du Code Général des Collectivités Territoriales qui régit la possibilité pour les collectivités locales de conclure un contrat d’objectifs et de moyens avec une personne morale. 

L’article L.1426-1 stipule que « Les collectivités territoriales ou leurs groupements peuvent (…) éditer un service de télévision destiné aux informations sur la vie locale (…). La collectivité territoriale ou le groupement conclut avec la personne morale à laquelle est confié le service un contrat d’objectifs et de moyens définissant des missions de service public et leurs conditions de mise en oeuvre, pour une durée comprise entre trois et cinq ans. Ce contrat est annexé à la convention conclue avec le Conseil supérieur de l’audiovisuel. »

Plusieurs adhérents de TLSP ont conclu des contrats d’objectifs et de moyens avec les collectivités locales des territoires qu’elles couvrent. Le syndicat des Télévisions Locales de Service Public organise une formation sur le sujet. TLSP propose le 27 mars de faire le tour de la question (négociation, écriture juridique...) sur le contrat d’objectifs et de moyens entre une télévision locale et une collectivité territoriale en s’appuyant sur des interventions expertes et pratiques.

Cette formation s'adresse aux directeurs, responsables administratifs et financiers des chaînes de télévisions, agents administratifs des collectivités locales.

Parmi les intervenants, le conseiller du CSA Nicolas About, président du groupe de travail « Télévisions locales » au CSA. 

Infos pratiques  ici 

TLSP interpelle le CSA concernant la numérotation des 6 nouvelles chaînes de la TNT

"Il semblerait que certains candidats souhaitent bénéficier d’une numérotation jusqu’alors réservée aux télévisions locales, ce qui serait très préjudiciable à ce secteur", réagit TLSP, l'union des télévisions locales de service public.

"Tout changement de numérotation remettrait en cause l’initialisation de chaînes qui jouent un rôle important dans l’animation de notre territoire. De longues années sont nécessaires pour installer des repères et habitudes d’écoute ; un changement, qui plus est pour reléguer les télévisions locales à de plus mauvaises places, aurait de lourdes conséquences pour des chaînes à l’économie que vous savez fragile."

Consulter la lettre : 

http://www.tlsp.fr/TLSP-interpelle-le-CSA-concernant.html

Le CSA annonce une consultation des télévisions locales en Ile-de-France

A l’occasion du vingtième anniversaire de Télessonne, le président du Conseil supérieur de l’Audiovisuel (CSA) a affirmé que ses services préparent des solutions pour que les télévisions locales d’Ile-de-France puissent bénéficier d’une diffusion normale, accessible à tous. Et à bref délai.

Invité aux vingt ans de Télessonne en compagnie de Nathalie  Kosciusko-Morizet, secrétaire d’Etat chargée de la Prospective et du développement économique numérique, maire de Longjumeau, Michel Boyon président du CSA,  a annoncé qu’il prenait en compte la demande des télévisions locales d’Ile-de-France de bénéficier rapidement d’une diffusion numérique terrestre.

Devant un parterre d’élus de l’Essonne et de responsables des différentes télévisions locales d’Ile-de-France à la salle des fêtes de Longjumeau (Essonne), Michel Boyon a précisé qu’il existait au moins deux opportunités de proposer aux télévisions locales une diffusion à partir de la Tour Eiffel : soit en remplacement de RFO, appelée à passer d’une diffusion francilienne à une diffusion nationale, soit en élargissant le « bouquet » des télévisiosn parisiennes (actuellement au nombre de quatre, qui pourraient passer à cinq, voir six).

Le président du CSA a annoncé une « pré-consultation » des télévisions locales intéressées, qui seraient invitées à se mutualiser (partager une  même fréquence). Nathalie  Kosciusko-Morizet, qui  fait le siège du CSA pour obtenir le développement des télévisions locales en Ile-de-France, a « pris acte » de cet engagement.haînes locales d'Ile-de-France sur Télif (câble et bouquets ADSL), pourrait ainsi être reçu par la quasi totalité des foyers du Val-d’Oise sur la TNT en 2011.

Les chaine locales se sont réunis au sein sein de Francilienne TV. Elles diffusent leur programme sur le câble et les bouquets ADSL. Franclienne TV regroupe Téléessonne (Essonne), TVFil 78 (Yvelines), VOtv (Val-d'Oise); Rueil TV (Hauts de Seine), RTV et TVM (Seine-Saint-Denis) et Canal Coquelicot (Seine-et-Marne). Autant de télévisions locales qui attendent depuis de longues années une fréquence en TNT.

Les propositions de Franciliennes TV à la région d'Ile de France

Franciliennes TV, qui réunit sept chaînes locales (Canal Coquelicot, Rosny TV, Rueil TV, Télessonne, TV fil 78, TVM et VO TV), se réjouit du soutien que le Conseil Régional d'Ile de France entend apporter aux télévisions franciliennes mais regrette de ne pas avoir été consultée préalablement.

Le groupement Francilienne TV dispose, tous moyens confondus, de 80 permanents, d'un budget cumulé de six millions d'euros et d'un potentiel de deux millions de téléspectateurs en Ile de France. Francilienne TV considère donc que son expérience peut "nourrir le débat sur le fonctionnement et le financement et des télévisions de proximité"

Avant la délibération, Francilienne TV avait apporté ses propositions au Conseil Régional en vue de sa délibération du 16 octobre 2008. Elles sont au nombre de trois :

1) l'aide doit être pérenne et s'inscrire dans une mission de service public par un contrat d'objectifs et de moyens d'une durée de 3 ans, notamment pour l'encadrement de la production d'émissions.

2) En matière d'investissements, le soutien nécessite d'être plus en phase avec la réalité des coûts et de s'établir à 25000 euros par an.

3) Concernant l'amorçage de la TNT, le fond doit garantir équitablement toutes les télévisions franciliennes, qu'elles soient actuellement diffusées sur le canal 21 ou en attente de fréquence.

« Franciliennes TV, qui oeuvre dans l'intérêt du développement des télévisions locales franciliennes, s'associe ainsi par sa contribution à la démarche constructive du Conseil Régional », déclarent les acteurs de Franciliennes TV.

 

"Il n’y a pas de volonté politique"

Entretien de TVlocales avec Dominique Fleurat, conseillère régionale PS de la région Centre. Elle est l'auteur d'un rapport sur la télévision participative. Elle s'inquiète des conséquences de la concentration qui se dessine actuellement et  encourage les collectivités locales à s'investir dans les projets de télévision locale.

TV locales : - Que vous inspire l’évolution actuelle du paysage audiovisuel local (PAL) qui voit avec le déploiement de la TNT l’arrivée de grands groupes (NRJ, Hersant Média, TF1…) ?

Dominique Fleurat : - Je regarde avec une petite inquiétude la concentration qui s’opère. On assiste à une standardisation des programmes pour attirer les annonceurs nationaux sur les locales par le biais de la syndication publicitaire. J’ai peur que l’on perde la diversité qui faisait l’identité des télévisions locales et qui représente une chance pour nos régions. On risque d’aller de plus en plus vers des programmes pré mâchés le plus souvent déjà diffusés sur les chaînes nationales. Alors c’est vrai il restera l’info locale, mais cela représente peu de temps d’antenne.

TV locales : - Vous regrettez que les collectivités locales ne se soient pas davantage impliquées dans les derniers appels à candidature en TNT ?

Dominique Fleurat : - Il n’y a pas de volonté politique. D’abord parce qu’il y a une crainte que le pouvoir politique mette son nez dans les médias. Je pense aussi que les élus ont une culture de l’écrit et pas suffisamment de l’image.  Ils ne perçoivent pas les enjeux. Résultat, à ne pas se décider, ce sont les grands groupes qui investissent le secteur. En Ile-de-France, par exemple, c’est un échec  complet. Il n’y a eu aucun positionnement de la région Ile-de-France par rapport aux télévisions associatives.

TV locales – Vous estimez que les collectivités locales doivent s’investir davantage. Pour quelles raisons ?

Dominique Fleurat : - L’image fait partie de notre vie. La télévision locale est aussi un outil de démocratie fondamentale, un outil de valorisation de la création et du tissu social dans nos régions. Pour les collectivités qui défendent la cohésion sociale, il y a un intérêt à financer les télévisions locales car elles permettent de valoriser tous ces projets.

TVlocales : - Une chaîne locale à l’échelle d’un département ou d’une région nécessite de gros investissements, d’où la présence de grands groupes. On peut imaginer que les collectivités s’engagent sur des zones plus limitées comme certaines l’ont fait à l’époque du câble. C’est envisageable à l’échelle d’une communauté de communes ?

Dominique Fleurat : - Comme l’objectif du CSA est d’obtenir une couverture la plus large possible, il commence par les appels à candidature sur gros émetteurs. Ensuite, on aura un positionnement sur des diffusions plus restreintes mais le risque d’ici là c’est de voir des télévisions disparaître, sans doute pas les chaînes de service public mais plus certainement les télévisions associatives plus fragiles.

Le rapport de Dominique Fleurat est disponible au format PDF ici sur le site de Centre Images.

Le président de l'agglomération de Rouen veut une télévision locale pour 2009

François Zimeray, Président PS de l'agglomération souhaite que sa collectivité "s'engage fermement et apporte toute son aide, technique et financière à l'émergence d'une télévision à l'échelle de la région rouennaise". Déclaration faite au journal des entrepreneurs de Seine-Maritime.

" L'idée n'est pas de créer une télévision pilotée à 100 % par l'agglomération de Rouen... mais de soutenir une initiative locale", explique l'élu.

Le Président PS de l'agglomération de Rouen estime que les télévisions locales ont "un rôle spécifique dans le paysage audiovisuel français en confortant l'identité du territoire concerné, en misant sur l'innovation, le lien social, la vaolrisation des atouts locaux et des initiatives locales. L'information de proximité est un vecteur essentiel pour créer un lien entre les habitants. L'agglomération rouennaise pourrait donc y gagner".

Et L'élu d'annoncer dans cet entretien qu'il attend que les candidats se manifestent pour porter ce projet. TVlocales en a déjà identifié un : ATL (Association de développement et de promotion de la Télévision Locale de la Région de Rouen) qui porte sur le web le projet Domino TV et s'est positionnée sur le secteur pour une fréquence TNT (voir précédent post).

Le journal des entrepreneurs de Seine-Maritime rappelle que le budget d'une télévision locale varie entre 1,3 et 1;8 millions d'euros.

TLSP et l'AVICCA veulent que le CSA réponde aux urgences

Le Conseil supérieur de l’audiovisuel organise le 13 décembre une rencontre nationale sur la planification de fréquences numériques pour la télévision locale en application de la loi relative à la liberté de la communication.

"Cette planification est urgente, car de nombreuses chaînes existantes jouent leur survie à disposer d’une diffusion en TNT", font savoir TLSP et l’AVICCA. De nombreux projets sont bloqués (Calais, Cholet, chaînes locales en Ile de France, Côtes d’Armor...). Le multiplex R1 n’a plus de disponibilités pour des villes comme Le Havre, Niort ou Bourges...

TLSP et l’Avicca proposent des principes et une hiérarchie de traitement pour cette planification en 4 phases, tenant compte de l’antériorité des demandes. "Une phase urgente de rattrapage des situations antérieures pourrait être engagée immédiatement", indiquent les deux partenaires dont voici les revendications :

1. Trouver une fréquence sur les territoires de toutes les chaînes existantes qui le demandent, dans les 3 mois

2. Trouver une fréquence sur les territoires de toutes les chaînes temporaires qui visent une diffusion permanente, dans les 6 mois

3. Permettre à chaque territoire de bénéficier d’au moins une télévision locale, dans les 12 mois, en créant une réserve foncière temporaire

4. Tenir l’engagement de réserver deux canaux supplémentaires, dans les 18 mois, pour assurer la diversité

TLSP et l’AVICCA demandent également des mesures sur la préemption des fréquences, la planification du multiplex R1 et le lancement des appels à candidatures.

Nul doute que si le CSa accèdait à ces demandes, les télévisions locales prendraient réellement leur envol.

+ d'info

« On est entrés dans une époque de maturité »

Jean-Luc Nelle, le président de TLSP et directeur général du Gie TLA Publicités, estime que l’accord avec TF1 Publicité marque un tournant.

« C’est un beau coup, une date charnière, réagit Jean-Luc Nelle (1). Le fait que TF1 Publicité pense aux télés locales pour diversifier sa régie témoigne que l’on est entrés dans une époque de maturité des télés locales ».

Le président de TLSP confie que plusieurs grandes régies publicitaires nationales ont été contactées. « On a lancé une consultation, on a rencontrés un certain nombre d’acteurs. TF1 Publicité s’est montrée très motivée, c’était une opportunité pour eux de se diversifier ».  Les objectifs commerciaux seraient de 10 millions d’euros dans les trois ans.

La maturité des locales, évoquée par Jean-Luc Nelle, pourrait se traduire selon lui par un nouvel intérêt des grands groupes dans les prochaines années : « De grands opérateurs s’intéressent déjà aux télévisions locales : la PQR, Hersan Média, le groupe Caisse d’épargne, NRJ, et Lagardère dans une moindre mesure. Les enjeux vont devenir de plus en plus évidents. Il n’est pas impossible que de nouveaux grands groupes se positionnent ».

(1) Jean-Luc Nelle Président de l’Union des Télévisions Locales de Service Public (TLSP) et directeur général de TLA Publicités est le directeur de TV Rennes et fondateur de Cityzen TV

Le visioblog de Télénantes en ligne

Aller jeter un oeil sur Mon oeil, le visioblog culturel deTéléNantes

On vous l’annonçait ici, c’est maintenant du concret. Les téléspectateurs, qui ont été équipés par la chaîne et SFR d’un téléphone 3G vidéo, ont envoyé leurs premières critiques de spectacles vivants visibles sur Nantes. Pour ce premier numéro, les visioblogueurs nous emmènent au TNT pour la pièce de théâtre Auguste et au Grand T pour "Les trois soeurs", spectacle d’ouverture de la saison. C’est court (1 min 30) et c’est suffisant pour se donner une idée du spectacle et décider d’y aller ou non. Pour l’instant, les critiques sont élogieuses…

Voir Mon oeil

Zoom sur les télévisions locales du Pas-de-Calais

Très bon dossier dans L’Echo du Pas-de-Calais d’octobre-novembre 2007. Le magazine présente les télévisions locales de la région, toutes différentes autant dans leur diffusion, leurs effectifs que leur contenu.

Passionnant ! La région cumule tous les formats de télé locale : la chaîne sur le web lancée par une association de quartier  (plateautv.com), la grosse locale qui diffuse à 20 km à la ronde sur l’hertzien (Calais Tv), la télé d’agglomération pour 50000 habitants (ILTV) en passant par la micro-chaîne sur le câble pour 1300 foyers (Canal Brebières).

La double page de L’Echo du Pas-de-Calais fourmille d’anecdotes qui traduisent la réalité de l’économie des locales : « Le principe est simple ici : nous sommes quatre et chacun fait un peu de tout. Il n’y a pas si longtemps, la femme de ménage était monteur vidéo », raconte un membre de l’équipe de TV Gohelle qui sillonne les huit communes du syndicat intercommunal qui l’a créée.

Instructif aussi, la chaîne de fabrication de l’info. Si Calais Tv emploie 15 salariés et uniquement des journalistes pro pour réaliser un JT de 15 minutes, Tv Gohelle et ses 4 employés disposent d’un résea u de correspondants, employés par les mairies, qui mettent des images à disposition de la chaîne. Encore plus épatant, la micro-télé Canal Brebières tourne avec une seule personne, un fonctionnaire territorial JRI qui diffuse infographie en semaine et reportages le week-end ; une télé au coût minime : 3000 euros (hors salaire) pour une diffusion sur la seule commune.

Ce dossier montre aussi les difficultés récurrentes des locales avec le CSA. A ce titre, le cas de Calais TV – obligée de se réfugier sur le web - est édifiant.

Enfin L’Echo du Pas-de-Calais s’interroge sur le format local qui tend à reprendre les canons des JT  nationaux : « impossible de comprendre le monde qui nous entoure avec des sujets d’une minute trente »… Je vous laisse à cette réflexion et encore bravo aux journalistes de L’Echo du Pas-de-Calais pour avoir réussi à traduire la diversité des locales.

Dossier de L’echo-du-Pas-de-Calais accessible en ligne et PDF à télécharger

TéléNantes teste le télé-journalisme citoyen culturel

Télénantes va remettre le 9 octobre 40 téléphones 3G SFR à des Nantais. Ces habitants sont invités à produire une minute de critique de spectacle.

 Télénantes lance le « visioblog culturel ». Le principe est simple : on vous offre une place pour un spectacle et un téléphone 3G, vous vous engagez à en faire la chronique en image. Cette critique argumentée d’une minute environ sera ensuite diffusée à l’antenne et sur le site web. Attention, il ne s’agit pas de filmer un bout du spectacle, les mobiles doivent rester muets le temps de la représentation !

Réalisée en association avec SFR et une vingtaine de salles de spectacles de Nantes, cette expérience pilote durera le temps de la saison culturelle (d’octobre à juillet). Une partie « forum » dans un espace dédié du site est également prévue.

Jusqu’au 4 octobre, Télénantes recrute via son site www.telenantes.com des chroniqueurs culturels (bénévoles) d’un nouveau genre. Le 9 octobre, au TNT de Nantes (Terrain Neutre Théâtre), seront remis les quarante téléphones 3G SFR qui permettront à quarante habitants de la région de devenir les « visioblogeurs » attitrés de la chaîne.

On connaissait le journalisme citoyen, initié notamment par AgoraVox, voici le télé journalisme citoyen à vocation culturelle. Un premier pas vers un télé-journalisme citoyen d’info locale ? Toujours est-il que cette initiative sur le champ culturel montre que les locales peuvent autant prétendre à l’interactivité qu’Internet. Et l’expérience de TéléNantes démontre que la proximité vantée par les télévisions locales prend du sens quand elle implique les habitants, c’est le meilleur moyen pour ces derniers de s’approprier leur télé.

“La TNT, vrai démarrage des locales”

Interview de Jean-Luc Nelle, Président de TLSP. 

Le président des Télévisions Locales de Service Public (TLSP) revient sur la révolution TNT pour les locales et répond à la question de l’équilibre économique de ces chaînes. Il analyse également l’intérêt nouveau des grands groupes pour le secteur.
Interview réalisée le lundi 9 juillet 2007 à l’occasion des premières assises des télévisions locales au Sénat.

La TNT, vrai démarrage des locales
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